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Marques déposées par SOCIETE POUR LA PROMOTION DU SAC PAPIER " PROMOSAC "
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PROMOSAC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PROMOSAC
SOCIETE POUR LA PROMOTION DU SAC PAPIER " PROMOSAC "

Numéro de dépôt :
1013702
Date de dépôt :
07/04/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque PROMOSAC

Déposée le 7 avril 1977 par SOCIETE POUR LA PROMOTION DU SAC PAPIER " PROMOSAC " auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « PROMOSAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE POUR LA PROMOTION DU SAC PAPIER " PROMOSAC " domicilié(e) (Société anonyme), 20, rue Octave Feuillet à Paris (16ème) - France.

La marque PROMOSAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1013702.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque PROMOSAC est expirée depuis le 7 avril 1987.

SOCIETE POUR LA PROMOTION DU SAC PAPIER " PROMOSAC " a également déposé les autres marques suivantes : AGORA , VIDORSAC , GIROSAC , PARCSAC , HORRIDUS , PLASTOUT , PARSAC , PAPTOUT


SOCIETE POUR LA PROMOTION DU SAC PAPIER " PROMOSAC " - (Société anonyme), 20, rue Octave Feuillet à Paris (16ème) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-022

Sacs en papier pour tous usages.